Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOM ET MARIE
HOUEIX PHILIPPE

Numéro de dépôt :
1542746
Date de dépôt :
24/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/1999

Présentation de la marque TOM ET MARIE

Déposée le 24 juillet 1989 par HOUEIX PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOM ET MARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOUEIX PHILIPPE, domicilié(e) 25 RUE DU MARECHALE LECLERC, 94410 ST MAURICE - France.

La marque TOM ET MARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM ET MARIE est expirée depuis le 24 juillet 1999.

HOUEIX PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : SCAD Share Communicate Announce Disclose


HOUEIX PHILIPPE - 25 RUE DU MARECHALE LECLERC, 94410 ST MAURICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Vêtements, chaussures chapellerie papier carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographiques, papeterie meubles en bois liège roseau jonc osier corne os ivoire succédanés de toutes ces matières ou en toutes ces matières.Jeux et jouets articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbre de noël

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].